Fil d'Ariane

METAGIUSTIZIA

L’Intelligence Artificielle au service de la Justice

METAGIUSTIZIA

Objectif principal de l'opération: renforcer le système régional et national d'innovation

DESCRIPTION: Le projet vise à intégrer, dans un unique framework, des outils technologiques émergents du secteur de l’Intelligence Artificielle, afin de créer une bibliothèque réutilisable de logiciels libres, capable d’enrichir un système d’information générique avec une couche sémantique supplémentaire qui fournit des fonctions avancées visant à soutenir des décisions stratégiques.

CUP: J37H18000420006 
COÛT TOTAL DU PROJECT: 813.486,21 €
MONTANT FINANCÉ:  483.791,05 €
CONTACT: [email protected] | www.netservice.eu



Un framework d'outils d'IA

Le projet Metagiustizia vise à intégrer les outils technologiques émergents du secteur de l’intelligence artificielle dans un cadre unique afin de créer une bibliothèque réutilisable d’agents logiciels Open Source. Une bibliothèque capable d’enrichir un système d’information générique avec une couche sémantique supplémentaire qui fournit des fonctions avancées venant en soutien de décisions stratégiques.

Un nouveau systeme intelligent

Le but du projet est d’analyser, concevoir, mettre en œuvre et tester une version de système intelligent pour soutenir les décisions des divers acteurs de la Justice (magistrats, greffiers, avocats, conseillers, auxiliaires de justice), en utilisant des fonctions spécialisées dans le domaine des données globales présentes dans le système d’information de la Justice.

Par «Système intelligent», nous entendons un ensemble de fonctionnalités avancées fortement liées à la Justice, au sein duquel les technologies nécessaires à la création d’un réseau d’information permanent sont intégrées pour soutenir les acteurs susmentionnés, tant dans les décisions judiciaires que dans l’optimisation organisationnelle des offices judiciaires.
 

Un soutien concret à la justice

Le système provient de la base de connaissances constituée par les informations contenues dans les registres informatisés de la Chancellerie utilisés par les offices judiciaires ainsi que des actes et des pièces de procédure, produits en format électronique par les divers acteurs pendant le procès et archivés dans le Dossier Électronique. En raison de la complexité des données gérées pendant chaque procès, les acteurs impliqués doivent analyser un grand nombre de pièces de procédure, de normes, de jurisprudence, de textes monographiques concernant le droit, de procédures et de délais, ce qui entraîne souvent des retards, voire des erreurs.

L'objectif de Metagiustizia est de profiter des possibilités offertes par l’automatisation du Procès Télématique, et du Dossier Électronique qui en résulte, pour effectuer les traitements suivants:

Soutien aux décisions judiciaires:

  • analyse des pratiques et des précédents;
  • comprendre l’orientation sur des sujets et des cas spécifiques afin de réduire l’introduction de nouvelles procédures et d’éliminer les causes exploratoires;
  • accès ciblé à la jurisprudence en matière de mérite et de doctrine afin d’accélérer la rédaction des actes de procédures et des jugements.

Soutien des activités d’organisation des Offices:

  • proposer des modifications d’organisation pour accélérer et optimiser la planification des activités procédurales (audiences, réserves, condamnations) du magistrat individuel ou des cours, en commençant par l’extraction de tendances et de modèles à partir de l’historique des données enregistrées dans la base de connaissance.

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